Rotary Club Forbach

- Article 1

Le Rotary Club Forbach Goldene Bremm Saar organise une tombola, sous forme de calendrier de l'avent, du mercredi 1er décembre 2010, au vendredi 24 décembre 2010, au profit de Noël de Joie, les bénéfices seront reversés à des associations caritatives locales s'occupant d'enfants.

- Article 2

Cette tombola est ouverte à toute personne physique majeure, ou mineure avec accord parental.

- Article 3

5000 calendriers numérotés, de 0001 à 5000 seront mis en vente par les rotariens, ainsi que leurs amis, au prix unitaire de 4€. Chaque calendrier est valable, du 1er au 24 décembre 2010,  jusqu'à ce que son numéro ait été tiré au sort.

- Article 4

Le tirage au sort de la tombola aura lieu le 24 novembre 2010 à partir de 14 h 00, dans les studios de TV8 Moselle Est à Freyming Merlebach installés dans la Maison des Cultures Frontières

21 rue de la Croix, en présence de Me Gilbert Schneider, Huissier de Justice à Forbach.       

Il sera procédé au tirage au sort des billets gagnants dans l'ordre croissant des N° de lot de la liste

présentée dans l'article 8.

- Article 5

Chaque calendrier comporte un N° unique caché à l'achat. ( de 0001 à 5000)

- Article 6

La dotation totale, représente une valeur de 7635 € TTC dont 1gros lot d'une valeur de 1 500 € .

Les 122 lots offerts ne peuvent donner lieu à aucune contestation ni à leur contre-valeur en argent, ni à un échange à la demande des gagnants.

- Article 7

Pour le tirage au sort, il sera fait appel à des enfants, qui prélèveront les cartons gagnants sans les voir, dans une plage de numéros  de 0001 à 5000.

Me Gilbert Schneider communiquera les N° tirés au sort, à TV8 Moselle Est, au «Republicain Lorrain» et à la présidente du Rotary Club Forbach Goldene Bremm Saar

- Article 8

 Liste et valeur des lots:    ICI


- Article 9

Les N° gagnants par date seront publiés tous les jours pendant la durée de l'opération dans le

« REPUBLICAIN LORRAIN » des éditions de Forbach, St Avold et Sarreguemines.

Les N° gagnants du jour seront donnés tous les soirs dans l'édition du 18H30 sur TV8 Moselle Est.

La liste des N°gagnants sera également disponible sur le site :

 http://www.rotary-fgbs.de

Les gagnants pourront retirer leur lot à l'agence du Républicain Lorrain de Forbach en échange du

calendrier comportant le N° correspondant sans ratures ni surcharges, à partir du jour de parution,

ou du prochain jour ouvrable.

Le gros lot ( voyage ) sera remis au gagnant par le Rotary Club de Forbach Goldene Bremm Saar,

à une date convenue, le gagnant devra néanmoins se faire connaître à l'agence du Républicain Lorrain dans les délais.

Les lots non retirés seront conservés au profit du gagnant durant une période de 4 semaines à

compter du 24 décembre 2010. Au delà de cette période et à défaut pour les personnes gagnantes de

se manifester, les lots concernés resteront la propriété du Rotary Club organisateur, et leur contrevaleur sera utilisée pour les œuvres caritatives du club.

- Article 10

Le Rotary club de Forbach Goldene Bremm Saar organisateur de cette tombola se réserve le droit

de modifier ou d'annuler purement et simplement l'opération en raison de tout événement sans que

sa responsabilité soit engagée. Dans ce cas, les personnes seraient remboursées sur présentation de

leur calendrier.

- Article 11

Le présent règlement est soumis exclusivement à la loi française, et toute participation à cette

tombola implique l'acceptation sans réserve du dit règlement.

Le règlement complet est déposé chez Maître Gilbert Schneider, Huissier de Justice à Forbach

Siège du club a l'adresse suivante:

Rotary Club Forbach Goldene Bremm Saar

Club Barrabino

place Michel Debré

57600 Forbach

Il est également  consultable sur le site internet du club : http://www.rotary-fgbs.de